Leasing, LOA en Islam ? On fait le point
Le chapitre de la vente et de ses fondements
Le leasing est un contrat de vente qui comprend 2 parties : la location et l’achat.
Les règles relatives à la location ne sont pas les mêmes que les règle relatives à l’achat et il est interdit d’avoir 2 contrats en 1. En l’occurrence, le contrat commençant par la location avec des mensualités et ensuite l’option automatique d’achat sans qu’il y ai un second contrat d’achat. La finalité de cet interdit est d’éviter que cela mène à la discorde entre les parties.
Il y a certaines formes de LOA qui sont permises telles que le fait d’avoir 2 contrats bien distincts, un contrat de location et une fois celui-ci terminé, un contrat de vente ; et également le fait d’avoir un contrat de location et à la fin d’avoir un accord avec le vendeur qui lèguera gratuitement le produit.
Réponse de Cheikh Abdellah dans le speed fiqh consacré aux règles de l’entrepreneur
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Par exemple, prenons le cas de la location d’une voiture.
Les frais liés à ce bien reviennent au propriétaire et non au locataire. Tel que les dégâts et incidents qui ne sont pas causés par le locataire de façon exagéré, voir même par négligence. Tel que l’entretien du véhicule et son bon fonctionnement ainsi que l’assurance de ce bien.
Et tout ceci jusqu’à la fin du contrat de location.
Tandis que si une voiture est vendu, alors dans ce cas, tous les frais liés à ce véhicule, cité ci-dessus reviennent à la charge du nouveau propriétaire de ce bien.
De ces faits, il est facilement déductible que ces deux types de contrat en un seul mèneraient forcément à des problèmes entre les deux parties étant donné que ceux sont deux contrats bien distincts avec chacun son statut juridique, islamiquement parlant.
Abou Hourayrah, radhia Allâhou anhou, rapporte que le Messager d’Allah, salla Allahou ‘alayhi wa sallam a interdit la réalisation de deux ventes (c’est-à-dire deux opérations commerciales) en une même transaction.
Hadîth authentifié par Al Albânî
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